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Plan de classification

1000 Coordination et gestion de l’organisation

1100 Organisation et gestion administrative

1110 Historique et documents constitutifs

1120 Planification administrative

1121 Planification stratégique

1122 Planification opérationnelle

1130 Organisation administrative

1131 Structure organisationnelle

1132 Désignation et délégation de pouvoir et de signature

1133 Plan d'organisation administrative

1134 Correspondance et mandats

1140 Direction administrative et gouvernance

1141 Politiques et directives gouvernementales

1142 Politiques, directives, normes et procédures internes

1143 Coordination des demandes gouvernementales

1144 Conseil d’administration de l’Office

1144-01 Composition du Conseil d’administration

1144-02 Réunions du Conseil d’administration

1145 Comités et réunions administratives

1145-01 Comité de direction

1145-02 Réunion administrative et groupe de travail

1145-03 Comité externe

1150 Suivi et contrôle administratif

1151 Rapport d’activité

1152 Reddition de comptes

1160 Vérification des opérations administratives

1161 Vérification interne

1162 Vérification externe

1200 Législation et affaires juridiques

1210 Législation et règlements

1211 Législation québécoise

1212 Législation canadienne

1213 Législation internationale

1214 Règlements municipaux

1220 Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale

1230 Décrets et décisions

1231 Décrets et arrêtés ministériels

1232 Gestion des demandes et des décisions du Secrétariat du Conseil du trésor

1240 Opinions et consultations juridiques

1250 Litiges

1251 Poursuites et réclamations

1252 Traitement des plaintes

1260 Ententes et contrats

1270 Droits d’auteur

1300 Gestion des ressources humaines

1310 Gestion des emplois et des effectifs

1311 Planification des effectifs

1312 Classification des emplois

1313 Organisation du travail

1320 Dotation des emplois

1321 Recrutement du personnel permanent et occasionnel

1322 Recrutement du personnel étudiant

1323 Développement de l’employabilité à l’intention des personnes handicapées

1324 Mouvement du personnel

1330 Dossiers des employés

1331 Permanent et occasionnel

1331-01 Carrière

1331-02 Assiduité

1331-03 Santé

1331-04 Accident de travail (CNESST)

1331-05 Rémunération

1332 Étudiant

1333 Stagiaire

1340 Relations de travail

1341 Éthique et déontologie

1342 Relations avec les syndicats, les associations professionnelles et gestion des arrêts de travail

1343 Conventions collectives

1344 Conditions de travail des cadres et du personnel non syndiqué

1345 Appels, griefs et plaintes

1350 Conditions de travail

1351 Gestion des congés et du temps de travail

1352 Administration de la rémunération

1353 Révision des traitements

1354 Échelles de salaire

1355 Régimes d’avantages sociaux

1356 Régimes de retraite

1357 Santé et sécurité au travail

1360 Développement des ressources humaines

1361 Planification du développement des ressources humaines

1362 Organisation des activités de formation et de perfectionnement

1363 Participation à des activités de formation et de perfectionnement

1364 Soutien aux études

1370 Gestion du rendement

1380 Programmes de ressources humaines

1400 Gestion des ressources financières

1410 Structure budgétaire

1420 Planification budgétaire

1421 Revue de programmes

1422 Analyse du coût de revient

1423 Crédits détaillés et programmation

1424 Études des crédits

1430 Contrôle et suivi budgétaire

1431 Analyse financière

1432 Rapport financier et suivis budgétaires

1433 Engagements financiers

1434 Registre comptable

1435 Immobilisation

1440 Dépenses et déboursés

1441 Comptes à payer/comptes fournisseurs

1442 Frais de déplacement, représentation et de déménagement

1443 Gestion des fonds locaux/de la petite caisse

1444 Budget discrétionnaire

1450 Revenus et recettes

1460 Opération bancaire et carte de crédit

1470 Fiscalité et taxation

1500 Gestion des ressources matérielles

1510 Acquisition de biens et de services

1511 Achat et location de biens et de services

1512 Appels d’offres et soumissions

1520 Gestion des biens matériels

1521 Inventaire des biens mobiliers

1522 Prêt d’équipement

1523 Disposition des biens matériels

1524 Entretien et réparation des biens matériels

1530 Gestion du courrier et des messageries

1540 Gestion des véhicules

1550 Gestion immobilière

1551 Entente d’occupation

1552 Aménagement et réaménagement

1553 Identification et signalisation des locaux

1554 Accessibilité universelle

1555 Gestion des stationnements

1560 Sécurité des immeubles

1561 Accès aux édifices

1562 Mesure d’urgence

1563 Intervention de sécurité

1600 Gestion des ressources informationnelles

1610 Gestion intégrée de l’information

1620 Gestion des formulaires et des canevas

1630 Gestion des documents

1631 Gestion des outils de gestion documentaire

1632 Gestion des documents essentiels

1633 Gestion du cycle de vie des documents

1634 Reproduction et transfert de support d’information

1640 Gestion des documents de référence

1650 Accès à l'information

1651 Gestion des demandes d'accès à l’information

1652 Protection des renseignements personnels

1653 Gestion de la sécurité de l’information

1660 Gestion de l’infrastructure technologique

1661 Conception de l’architecture et déploiement de l’infrastructure technologique

1662 Gestion et utilisation de l’infrastructure technologique

1670 Gestion des équipements et des systèmes d’information

1671 Conception et déploiement des systèmes d'information

1672 Gestion et utilisation des équipements et des systèmes d'information

1673 Entretien des équipements et des systèmes d'information

1674 Demande de soutien et dépannage

1700 Communications et relations publiques

1710 Organisation des communications et des relations publiques

1711 Plan de communication et de diffusion

1712 Avis de pertinence

1720 Promotion et publicité

1730 Édition

1731 Publication

1732 Identification visuelle

1733 Gestion du dépôt légal

1740 Communication interne

1750 Relations publiques

1751 Discours, allocutions

1752 Congrès, conférences, colloques

1753 Événements officiels, cérémonies, inaugurations et visites

1754 Civilités

1755 Campagne de sollicitation

1756 Relations extérieures

1757 Prix et marques de reconnaissance

1760 Relations avec les médias

1761 Événement médiatique

1762 Analyse médiatique

1770 Gestion du Web

1771 Réalisation d’un site Web – Internet – intranet

1772 Gestion et administration d’un site Web – Internet – intranet

1780 Production graphique et audiovisuelle

2000 Gestion des activités en lien avec la mission de l’Office des personnes handicapées du Québec

2100 Évaluation, recherche et statistique

2110 Projets d’évaluation et de recherches internes

2120 Statistiques

2121 Données d’enquêtes

2122 Données administratives

2123 Demandes d’information statistique

2124 Données de programmes

– Exemple : Inventaire des programmes et mesures (IPM) –

2130 Partenariat de recherche

Note d’application :Ouvrir un dossier par partenaire.

  • Ministères, organismes publics et réseaux
  • Organisations internationales
  • Établissements d’enseignement
  • Centres de recherche

2200 Gestion des programmes

2210 Gestion des programmes de soutien financier

2211 Gestion et encadrement des programmes de subventions

2212 Processus d’analyse des demandes

2220 Gestion du Programme de soutien aux organismes de promo­tion (PSOP)

2221 Dossiers permanents des organismes de promotion

2222 Analyse et suivi des demandes de soutien aux organismes de promotion

2230 Gestion du Programme de subventions à l’expérimentation (PSE)

2231 Analyse et suivi des demandes de projets d’expérimentation

2232 Analyse et suivi des demandes de soutien à l’innovation communautaire

2300 Gestion de l’intervention

2310 Gestion des processus opérationnels

2320 Guides et outils pour soutenir les personnes handicapées, leurs familles et les partenaires

2321 Guides et outils destinés aux personnes handicapées et à leurs familles

2322 Guides et outils destinés aux partenaires

2330 Gestion de l’intervention individuelle

2331 Service à la clientèle

2332 Demandes d’accueil, d’information, de soutien-conseil et d’accompagnement

2340 Gestion de l’intervention collective

2341 Interventions de l’Office

Note d’application :Les dossiers sont classés par domaine d’action

Domaine d’action :

  • Prévention
  • Diagnostic et traitement
  • Adaptation et réadaptation
  • Soutien aux activités de la vie quotidienne et domestique
  • Habitation
  • Soutien psychosocial, soutien aux familles et aux proches
  • Soutien au revenu
  • Éducation
  • Travail et activités socioprofessionnelles
  • Loisirs, tourisme et culture
  • Communications
  • Déplacements et transport
  • Accessibilité des lieux et aménagement du territoire
  • Droit et citoyenneté
  • Lois, politiques et stratégies à portée transversale
  • Accès, financement et organisation transversales des services

2342 Soutien à la réalisation et analyse des plans d’action à l’égard des personnes handicapées

2342-01 Suivi des listes de municipalités et organismes publics assujettis

2342-02 Soutien à la réalisation et l’analyse des plans d’action

2343 Représentation de la Présidence et de la Direction générale

2400 Partenariat

Note d’application : Ouvrir un dossier par partenaire.

  • Ministères, organismes publics et réseaux
  • Municipalités
  • Organismes privés
  • Ordres professionnels
  • Organismes de promotion comprenant les organismes communautaires (ex. : Association de personnes handicapées)
  • Organisations internationales
  • Organisations canadiennes (hors Québec)
  • Organismes de formation (hors établissement d’enseignement)
  • Établissements d’enseignement et centres de recherche (partenaires scienti­fiques)

 

Mise à jour : 30 novembre 2017

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