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GIR - Liste des engagements financiers de 25 000$ ou plus
Date du rapport : 01-décembre-2015 15:26
Liste des paramètres
Registre comptable
0060 Ministère de la Santé et des Services sociaux 013001
Entité	
0538
Période de présentation	
Novembre 2015 
Rafraîchissement des données modifiables
N
Type du document	
TOUS
Numéro du document « de »	
Tous
Numéro du document « à »	
Tous
Dates dernières extractions :
Écritures GL
2015/11/30
Factures sans BC
2015/11/30
Bons de commande
2015/11/30
Appels de livraison
2015/11/30
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Liste des engagements financier de 25 000 $ ou plus
Mois/Année : novembre 2015
Ministère/organisme : 0538 Office des personnes handicapées du Québec

Numéro de séquence	N° référence décret, ct, dga	Programme et son titre élément et son titre activité et son titre
Nom de la catégorie (note 1) objet, n° projet	Montant total
Répartition par année budgétaire	Contractant ou bénéficiaire municipalité, comté
Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)	Autres soumissionnaires	
1	Bon de commande 538402345-0	Programme : Office des personnes handicapées du Québec
Élément : administration et soutien à L'intégration des personnes handicapées
Activité : subventions aux organismes de Promotion
Catégorie : autres subventions
Objet : Subvention SOP 2015-2016 numéro 12685
Projet : 100000000 - Projet générique	(2015-2016) : 25 895,00
Total : 25 895,00	Regroupement des usagers du transport adapté de Châteauguay [RUTAC]
Châteauguay
Châteauguay (2012)	{cellule vide.}	
2	Bon de commande 538402346-0	Programme : Office des personnes handicapées du Québec
Élément : administration et soutien à L'intégration des personnes handicapées
Activité : subventions aux organismes de Promotion
Catégorie : autres subventions
Objet : Subvention SOP 2015-2016 numéro 12686
Projet : 100000000 - Projet générique	(2015-2016) : 30 000,00
Total : 30 000,00	Société Logique inc.
Montréal
Hochelaga-Maisonneuve (2012)	{cellule vide.}	
3	Bon de commande 538402347-0	Programme : Office des personnes handicapées du Québec
Élément : administration et soutien à L'intégration des personnes handicapées
Activité : subventions aux organismes de Promotion
Catégorie : autres subventions
Objet : Subvention SOP 2015-2016 numéro 12690
Projet : 100000000 - Projet générique	(2015-2016) : 29 118,00
Total : 29 118,00	Confédération des organismes de personnes handicapées du Québec [COPHAN]
Montréal
Hochelaga-Maisonneuve (2012)	{cellule vide.}	
4	Bon de commande 538402348-0	Programme : Office des personnes handicapées du Québec
Élément : administration et soutien à L'intégration des personnes handicapées
Activité : subventions aux organismes de Promotion
Catégorie : autres subventions
Objet : Subvention SOP 2015-2016 numéro 12691
Projet : 100000000 - Projet générique	(2015-2016) : 25 800,00
Total : 25 800,00	J'Me Fais une Place en garderie
Montréal
Rosemont (2012)	{cellule vide.}	
5	Bon de commande 538402349-0	Programme : Office des personnes handicapées du Québec
Élément : administration et soutien à L'intégration des personnes handicapées
Activité : subventions aux organismes de Promotion
Catégorie : autres subventions
Objet : Subvention SOP 2015-2016 numéro 12694
Projet : 100000000 - Projet générique	(2015-2016) : 25 463,00
Total : 25 463,00	Dysphasie Laurentides (DL)
Blainville
Groulx (2012)	{cellule vide.}	
6	Bon de commande 538402358-0	Programme : Office des personnes handicapées du Québec
Élément : administration et soutien à L'intégration des personnes handicapées
Activité : subventions aux organismes de Promotion
Catégorie : autres subventions
Objet : Subvention SOP 2015-2016 numéro 12696
Projet : 100000000 - Projet générique	(2015-2016) : 28 080,00
Total : 28 080,00	Association du syndrome de Usher du Québec
Montréal
Viau (2012)	{cellule vide.}	

{Note 1 : - contrat par appel d'offres public - contrat par appel d'offres public régionalisé - contrat par appel d'offres sur invitation – contrat Conclu de gré à gré - option de renouvellement - modification qui occasionne une dépense supplémentaire - commande de biens / demande d'exécution -Subvention normée - autres subventions- prêts et avances – divers.}