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Plan de classification
1000	Coordination et gestion de l’organisation
1100	Organisation et gestion administrative
1110	Constitution
1111	Historique
1112	Documents constitutifs
1120	Planification administrative
1121	Planification stratégique
1122	Planification opérationnelle
1130	Organisation administrative
1131	Structure organisationnelle
1132	Désignation et délégation de pouvoir et de signature
1133	Plan d'organisation administrative
1140	Direction administrative et gouvernance
1141	Politique et directives gouvernementales
1142	Politiques, directives, normes et procédures internes
1143	Réglementation de régie intérieure
1144	Conseil d’administration de l’Office
1144-01	Constitution du Conseil d’administration
1144-01	Administrateurs du Conseil d’administration
1144-02	Réunions du Conseil d’administration
1144-03	Résolution du Conseil d’administration
1144-05	Comité relevant du Conseil d’administration
1145	Comités et réunions administratives
1145-01	Comité de direction
1145-02	Réunion administrative et groupe de travail
1145-03	Comité externe
1146	Coordination des demandes gouvernementales
1150	Suivi et contrôle administratif
1151	Rapport d’activité
1152	Données de gestion
1153	Rapport annuel de gestion
1154	Tableau de bord
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1155	Suivi des projets
1156	Reddition de comptes
1160	Vérification des opérations administratives
1161	Vérification interne
1162	Vérification externe
1170	Engagements de l’Office envers les citoyens
1171	Déclaration de services aux citoyens
1172	Prestation des services aux citoyens
1173	Plan d’amélioration de la qualité des services aux citoyens
1180	Gestion du développement durable
1181	Stratégie gouvernementale en développement durable
1182	Plan de développement durable
1183	Sensibilisation et information en développement durable
1190	Plan d’action à l’égard des personnes handicapées
1200	Législation et affaires juridiques
1210	Législation
1211	Législation québécoise
1212	Législation canadienne
1213	Législation internationale
1214	Législation municipale
1220	Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale
1230	Décrets et décisions
1231	Décrets et arrêtés ministériels
1232	Gestion des demandes et des décisions du Secrétariat du Conseil du trésor
1240	Veille juridique
1250	Opinions et consultations juridiques
1260	Poursuites et réclamations
1270	Ententes et contrats
{Page 3}
1280	Propriété intellectuelle
1281	Droits d'auteur
1282	Dépôt légal
1300	Gestion des ressources humaines
1310	Gestion des emplois et des effectifs
1311	Planification des effectifs
1311-01	Planification de la main-d’œuvre
1311-02	Gestion des effectifs
1311-03	Suivi des ETC
1312	Évaluation des emplois
1312-01	Classification des emplois
1312-02	Description des emplois
1312-03	Profils de compétences
1313	Organisation du travail
1314	Égalité en emploi
1315	Accueil et intégration
1320	Dotation des emplois
1321	Dotation des emplois
1322	Personnel étudiant
1323	Recrutement de stagiaires
1324	Développement de l’employabilité à l’intention des personnes handicapées
1325	Processus de sélection
1326	Mouvement du personnel
1330	Dossiers des employés
1331	Permanent et occasionnel
1331-01	volet Carrière
1331-02	volet Assiduité
1331-03	volet Rémunération
1331-04	volet Formation
1331-05	volet Santé
1331-06	volet CSST
1332	Étudiant
1333	Stagiaire (rémunéré  ou non)
1340	Relations de travail
1341	Éthique et déontologie
1342	Relation avec les syndicats et les associations professionnelles
1343	Convention collective
1344	Conditions de travail des cadres et du personnel non syndiqué
1345	Arrêt de travail
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1346	Mesures administratives et disciplinaires
1347	Appels, griefs et plaintes
1350	Conditions de travail
1351	Gestion du temps de travail
1351-01	Assiduité et absentéisme
1351-02	Gestion de l’horaire variable
1351-03	Aménagement du temps de travail
1351-04	Libération pour activité syndicale
1351-05	Fermeture des bureaux
1352	Rémunération
1352-01	Échelle salariale
1352-02	Révision des traitements
1352-03	Temps supplémentaire
1352-04	Primes et allocations
1352-05	Transactions de paie
1352-06	Équité salariale
1352-07	Relevé d’impôts
1353	Avantages sociaux
1353-01	Congé
1353-02	Droits parentaux
1353-03	Régime de retraite
1354	Santé et sécurité au travail
1354-01	Prévention au travail
1354-02	Santé au travail
1354-03	Accident de travail
1354-04	Adaptation des postes de travail (ergonomie)
1354-05	Mesure de santé publique
1354-06	Qualité de vie au travail
1360	Développement des ressources humaines
1361	Planification du développement des ressources humaines
1362	Programme de formation et de perfectionnement
1363	Participation à des activités de formation et de perfectionnement
1364	Programme d’aide aux employés
1365	Soutien aux études
1366	Gestion du changement
1367	Culture de gestion
1370	Gestion du rendement
1371	Évaluation du rendement
1372	Période probatoire et permanence
1373	Avancement d’échelon
1374	Boni au rendement
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1400	Gestion des ressources financières
1410	Structure budgétaire
1420	Planification budgétaire
1421	Revue de programmes
1422	Analyse du coût de revient
1423	Crédits détaillés et programmation
1424	Études des crédits
1425	Crédits supplémentaires
1430	Contrôle et suivi budgétaire
1431	Analyse financière
1432	Rapport financier et suivis budgétaires
1433	Engagements financiers
1434	Registre comptable
1435	Immobilisation
1440	Dépenses et déboursés 
1441	Comptes à payer/comptes fournisseurs
1442	Frais de déplacement, représentation et de déménagement
1443	Gestion des fonds locaux/de la petite caisse
1444	Budget discrétionnaire
1450	Revenus et recettes
1460	Opération bancaire et carte de crédit
1470	Fiscalité et taxation
1500	Gestion des ressources matérielles
1510	Acquisition de biens et de services
1511	Achat et location de biens et de services
1512	Appels d’offres et soumissions
1520	Gestion des biens matériels
1521	Inventaire des biens mobiliers
1522	Prêt d’équipement
1523	Disposition des biens matériels
1524	Entretien et réparation des biens matériels
1530	Gestion du courrier et des messageries
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1540	Gestion des véhicules
1550	Gestion immobilière
1551	Entente d’occupation
1552	Gestion des locaux
1552-01	Aménagement et réaménagement
1552-02	Identification et signalisation des locaux
1552-03	Accessibilité universelle
1552-04	Gestion des stationnements
1560	Sécurité des immeubles
1561	Accès aux édifices
1562	Mesure d’urgence
1563	Intervention de sécurité
1600	Gestion des ressources informationnelles
1610	Gestion intégrée de l’information
1620	Gestion des formulaires et des canevas
1630	Gestion des documents
1631	Gestion des outils de gestion documentaires
1631-01	Classification des documents
1631-02	Conservation des documents
1631-03	Guide de gestion des documents
1632	Gestion des documents essentiels
1633	Gestion du cycle de vie des documents
1633-01	Gestion des documents actifs
1633-02	Gestion des documents semi-actifs
1633-03	Gestion des documents inactifs
1634	Reproduction et transfert de support d’information
1640	Gestion du Centre de documentation
1641	Abonnement aux publications
1642	Acquisition de la collection
1643	Traitement de la collection
1644	Diffusion de la collection
1645	Prêt de la collection
1646	Élagage de la collection
1650	Accès à l'information
1651	Gestion des demandes d'accès
1652	Protection des renseignements personnels
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1660	Gestion des télécommunications
1670	Gestion des systèmes informatiques et bureautiques
1671	Demande de soutien et dépannage
1672	Applications, logiciels et licences
1673	Gestion des accès
1674	Paramétrage des systèmes
1675	Projets en technologie de l'information
1680	Sécurité de l'information
1681	Protection et sécurité de l’infrastructure technologique
1682	Gestion de la sécurité de l’information
1700	Communications et relations publiques
1710	Organisation des communications et des relations publiques
1711	Planification et organisation des activités
1712	Avis de pertinence
1720	Promotion et publicité
1730	Édition
1731	Publication
1732	Traduction
1733	Identification visuelle
1740	Communication interne
1750	Relations publiques
1751	Discours, allocutions
1752	Congrès, conférences, colloques
1753	Événements officiels, cérémonies, inaugurations et visites
1754	Civilités
1755	Campagne de sollicitation
1760	Relations avec les médias
1761	Événement médiatique
1762	Intervention dans les médias
1763	Analyse médiatique
1770	Gestion du Web
1771	Conception d’un site Web – Internet – intranet
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1772	Réalisation d’un site Web – Internet – intranet
1773	Gestion et administration d’un site Web – Internet – intranet
2000	Gestion des activités en lien avec la mission de l’Office des personnes handicapées du Québec
2100	ÉVALUATION, RECHERCHE ET STATISTIQUE
2110	Projets d’évaluation et de recherches internes
2120	Statistiques
2121	Données d’enquêtes
2122	Données administratives
2123	Demandes d’information statistique
2124	Données de programmes
– Exemple : Inventaire des programmes et mesures (IPM) –
2130	Partenariat de recherche
Note d’application : Ouvrir un dossier par partenaire.
•	Ministères, organismes publics et réseaux
•	Organisations internationales
•	Établissements d’enseignement
•	Centres de recherche
2200	Gestion des programmes
2210	Gestion des programmes de soutien financier
2211	Gestion et encadrement des programmes de subventions
2212	Processus d’analyse des demandes
2220	Gestion du Programme de soutien aux organismes de promotion (PSOP)
2221	Dossiers permanents des organismes de promotion
2222	volet Projets ponctuels
2222-01	Organismes de base
2222-02	Regroupement d’organismes
2222-03	Organismes nationaux
2223	volet Semaine québécoise des personnes handicapées (SQPH)
2224	volet Mission globale
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2230	Gestion du Programme de subventions à l’expérimentation (PSE)
2231	Analyse et suivi des demandes de projets d’expérimentation
2231-01	Analyse des demandes de projets d’expérimentation
2231-02	Suivi des demandes de projets d’expérimentation
2232	Analyse et suivi des demandes de soutien à l’innovation communautaire
2232-01	Analyse des demandes de soutien à l’innovation
2232-02	Suivi des demandes de soutien à l’innovation
2233	volet Études et recherches
2233-01	Appels de propositions ou actions concertées
2233-02	Suivi des projets subventionnés
2300	Gestion de l’intervention
2310	Gestion des processus opérationnels
2320	Guides et outils pour soutenir les personnes handicapées, leurs familles et les partenaires
2321	Guides et outils destinés aux personnes handicapées et à leurs familles
2322	Guides et outils destinés aux partenaires
2330	Gestion de l’intervention individuelle
2331	Demandes d’accueil, d’informations et de références
2332	Traitement des demandes de soutien-conseil et d’accompagnement
2340	Gestion de l’intervention collective
2341	Domaine d’action
Note d’application : Les dossiers sont classés par domaine d’action et sous-catégorie, et ensuite selon les subdivisions préétablies.
Domaine d’action :
•	Prévention
•	Diagnostic et traitement
•	Adaptation et réadaptation
•	Soutien aux activités de la vie quotidienne et domestique
•	Habitation
•	Soutien psychosocial, soutien aux familles et aux proches
•	Soutien au revenu
•	Éducation
•	Travail et activités socioprofessionnelles
•	Loisirs, tourisme et culture
•	Communications
•	Déplacements et transport
•	Accessibilité des lieux et aménagement du territoire
•	Droit et citoyenneté
•	Lois, politiques et orientations à portée transversale
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•	Accès, financement et organisation transversales des services
2341-01	Interventions de l’Office
2341-02	Activités de veille et de vigie
2341-03	Représentation de la Présidence et de la Direction générale
2342	Soutien à la réalisation et analyse des plans d’action à l’égard des personnes handicapées
2342-01	Suivi des listes de municipalités et organismes publics assujettis
2342-02	Soutien à la réalisation et l’analyse des plans d’action
2343	Promotion, diffusion et développement d’outils et de programmes d’information et de formation
2343-01	Promotion auprès des milieux de formation
2343-02	Programmes d’information et de formation
2343-03	Promotion et diffusion des formations et des ressources de formation
2350	Partenariat
Note d’application : Ouvrir un dossier par partenaire.
•	Ministères, organismes publics et réseaux
•	Municipalités
•	Organismes privés
•	Ordres professionnels
•	Organismes de promotion comprenant les organismes communautaires (ex. : Association de personnes handicapées)
•	Organisations internationales
•	Organisations canadiennes (hors Québec)
•	Organismes de formation (hors établissement d’enseignement)
•	Établissements d’enseignement et centres de recherche (partenaires scientifiques)
O:\221_LKirouac\Travail pour ISavary\DT_2012 12 07 Plan_classification_v2.0 sans déf.doc