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Vers des parcours sans obstacles.

5. Intersections et passages pour piétons

Les intersections et les passages pour piétons sont des endroits particulièrement névralgiques. La cohabitation des automobiles, des piétons et des autres types d’utilisateurs, comme les cyclistes et les utilisateurs d’une aide à la mobilité motorisée, accentue les risques d’accident. Lorsqu’ils sont proprement aménagés, ils permettent aux piétons de poursuivre leur parcours sans obstacles et en toute sécurité. L’aménagement des intersections et des passages pour piétons doit donc tenir compte des besoins de tous les utilisateurs potentiels, dont les personnes handicapées.

Dans cette section, les principaux éléments à prendre en considération afin de favoriser l’aménagement d’intersections et de passages pour piétons sécuritaires et sans obstacles sont abordés. Le virage à droite sur feu rouge et la traversée en diagonale sont deux pratiques qui nécessitent une attention particulière et sont également traitées.

À propos de l’utilisation des passages pour piétons

Selon des données américaines, 40 % des accidents causant le décès de piétons surviennent lorsqu’il n’y a pas de passage pour piétons disponible[16]. De plus, la plupart des piétons vont faire un détour de près de 50 m pour emprunter un passage pour piétons clairement identifié[17]. Enfin, une étude britannique effectuée auprès de piétons aînés révèle que des passages pour piétons avec une signalisation, un marquage ou des refuges sont largement préférés aux traversées plus informelles [18].

 5.1 Caractéristiques des intersections et des passages pour piétons

La sécurité des piétons, particulièrement ceux en situation de vulnérabilité qui se déplacent moins rapidement ou qui ont davantage de difficultés à décoder les informations pour la traversée, doit être prise en compte lors de l’aménagement des intersections et des passages pour piétons. Ceux-ci doivent notamment contribuer à délimiter les trajectoires des utilisateurs, à réduire la vitesse de circulation de façon à augmenter le temps de réaction de chacun et à assurer à tous les usagers une bonne visibilité. De plus, les aménagements physiques doivent permettre à tous les piétons, incluant les personnes handicapées, d’effectuer leur traversée le plus rapidement possible, sans rencontrer d’obstacles.

À propos des intersections favorables aux piétons

Réduire la largeur des voies pour la circulation automobile, notamment par des avancées de trottoir bien identifiées, permet d’aménager des intersections plus favorables pour les piétons. Il faut toutefois veiller à conserver suffisamment d'espace pour la sécurité de la circulation cycliste, en l'absence d'un aménagement propre à celle-ci. Par ailleurs, la cohabitation entre les piétons et les cyclistes devrait être considérée dans l’aménagement des intersections.

Références générales concernant les caractéristiques des intersections et des passages pour piétons :

  • Référence du gouvernement du Québec.MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2013). Normes – Ouvrages routiers, Tome 1 : Conception routière, Chapitre 8 : Carrefours plans.

À propos des intersections favorables aux piétons

Réduire la largeur des voies pour la circulation automobile, notamment par des avancées de trottoir bien identifiées, permet d’aménager des intersections plus favorables pour les piétons. Il faut toutefois veiller à conserver suffisamment d'espace pour la sécurité de la circulation cycliste, en l'absence d'un aménagement propre à celle-ci. Par ailleurs, la cohabitation entre les piétons et les cyclistes devrait être considérée dans l’aménagement des intersections.

Boutons d’appel

Les boutons d’appel permettent d’activer les feux pour piétons ou les signaux sonores. Leur emplacement doit être l’objet d’une attention particulière. Ils devraient être placés de façon à être accessibles aux personnes de petite taille ou en fauteuil roulant. De plus, ils ne devraient pas être situés sur la pente d’un abaissement de trottoir, car certaines personnes qui utilisent un fauteuil roulant peuvent avoir de la difficulté à se maintenir en place pour les activer. Enfin, le mobilier urbain ne devrait pas obstruer l’accès aux boutons d’appel et, en période hivernale, ceux-ci devraient être entretenus et déneigés régulièrement. 

Les boutons d’appel doivent être de couleur contrastante avec le poteau sur lequel ils sont installés. L’ajout d’un voyant lumineux et d’un dispositif sonore permettra aux personnes ayant une incapacité visuelle de les localiser plus facilement. Les boutons d’appel doivent être faciles à activer; ils doivent aussi envoyer à l’utilisateur un signal sonore confirmant qu’il a bien été activé.

Autres éléments à considérer en lien avec les boutons d’appel :

Référence spécifique concernant les boutons d’appel :

  • Référence du gouvernement du Québec.MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2011). Normes – Ouvrages routiers, Tome V : Signalisation routière, Chapitre 5 : Indication, Section 5.7.4 : Bouton d’appel de feux.

Carrefours giratoires

Le carrefour giratoire est un type d’intersection qui vise à maintenir la fluidité du trafic. La sécurité des piétons doit être considérée lors de l’implantation de carrefours giratoires. Certains piétons, particulièrement les enfants ou les personnes handicapées, sont davantage en situation de vulnérabilité, car ils peuvent être déstabilisés face à la circulation continue et avoir du mal à identifier le moment où ils pourront traverser. Il est également reconnu que les carrefours giratoires de grande taille ou possédant des entrées et des sorties à plusieurs voies sont moins sécuritaires pour les piétons que ceux plus petits à une seule voie.

Lorsque le flot de circulation justifie l’installation d’un carrefour giratoire, différentes mesures sont à prévoir pour bien orienter les piétons pour la traversée et réduire les éventuels conflits avec les véhicules qui y circulent. L’aménagement de passages pour piétons, accessibles à une distance adéquate en amont du carrefour giratoire, leur permettra de traverser de façon sécuritaire. Pour favoriser leur utilisation, ces passages ne doivent pas être trop éloignés du carrefour giratoire. De plus, une signalisation adéquate indiquant à tous les usagers que la priorité est accordée aux piétons doit être prévue.

Enfin, des mesures de sensibilisation devraient également être envisagées afin de rappeler à tous les usagers les comportements à adopter à l’approche d’un carrefour giratoire. Ces mesures devraient notamment insister sur l’importance, pour les automobilistes, de céder le passage aux piétons qui souhaitent traverser aux endroits prévus à cet effet.

Autres éléments à considérer en lien avec les carrefours giratoires :

Références spécifiques concernant les carrefours giratoires :

  • Référence québécoise.MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (2002). Le carrefour giratoire : Un mode de gestion différent.

Dalles podotactiles

Aux intersections, aux passages pour piétons de même qu’aux arrêts de transport en commun, l’installation de dalles podotactiles, notamment sur les abaissements de trottoirs, est recommandée pour informer les personnes ayant une incapacité visuelle, notamment celles qui utilisent une canne blanche. Les dalles podotactiles doivent être antidérapantes, de couleur contrastante, et suffisamment rugueuses pour être facilement détectables. Toutefois, elles ne doivent pas nuire aux déplacements des autres piétons, comme les personnes ayant une incapacité motrice qui utilisent une aide à la mobilité.

Une attention particulière doit être accordée à l’emplacement des dalles podotactiles et à leur intégration dans l’environnement immédiat afin de permettre la compréhension du message. L’entretien de ces équipements, notamment en période hivernale, est essentiel pour en assurer l’utilité.

Autres éléments à considérer en lien avec les dalles podotactiles :

Références spécifiques concernant les dalles podotactiles :

  • Référence du gouvernement canadien.ASSOCIATION CANADIENNE DE NORMALISATION (2012). B651-12 : Conception accessible pour l’environnement bâti, Section 4.3.5 : Indicateur tactile de surface de marche.

À propos de l’installation d’indicateurs d’avertissement et de direction dans les espaces publics extérieurs

Des surfaces podotactiles d’avertissement et de direction s’inspirant de la norme B651-12 : Conception accessible pour l’environnement bâti de l’Association canadienne de normalisation (Groupe CSA)[19] peuvent être mises en place pour orienter les personnes ayant une incapacité visuelle dans les espaces extérieurs.

Feux pour piétons

Les feux pour piétons fournissent une indication visuelle, généralement sous forme de pictogrammes lumineux, indiquant les moments où les piétons ont la priorité pour traverser une intersection. Ils sont généralement activés manuellement à l’aide de boutons d’appel.

Les feux pour piétons accompagnés d’un décompte numérique devraient être privilégiés. Le temps accordé pour la traversée doit être suffisamment long pour permettre aux personnes ayant une incapacité motrice de rejoindre l’autre côté. La vocation du quartier, de même que les services situés à proximité de l’intersection devraient être pris en considération au moment de déterminer le temps de traversée. Ainsi, à titre d’exemple, le temps accordé devrait être plus long dans des secteurs plus susceptibles d’être fréquentés par des personnes handicapées ou par des personnes aînées de façon à tenir compte d’une vitesse de marche plus lente.

Enfin, aux intersections plus achalandées et plus complexes, les mouvements conflictuels entre les piétons et les véhicules motorisés peuvent être limités par l’inclusion d’une phase de feux pour piétons en mode exclusif protégé.

Autres éléments à considérer en lien avec les feux pour piétons :

Référence spécifique concernant les feux pour piétons :

  • Référence du gouvernement du Québec.MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2011). Normes – Ouvrages routiers, Tome V : Signalisation routière, Chapitre 8 : Signaux lumineux.

Ilots déviateurs

Les ilots déviateurs sont aménagés pour favoriser la fluidité de la circulation aux intersections où le débit de virage à droite est élevé. Ce type d’aménagement est problématique pour les piétons qui peuvent avoir du mal à anticiper les mouvements de la circulation. Si un tel aménagement ne peut être évité, des passages pour piétons et une signalisation adéquate pour sécuriser la traversée doivent minimalement être installés.

Référence spécifique concernant les ilots déviateurs :

  • Référence du gouvernement du Québec. MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2013). Normes – Ouvrages routiers, Tome 1 : Conception routière, Chapitre 8 : Carrefours plans, Section 8.10 : Canalisation.

Autres éléments à considérer en lien avec les ilots déviateurs :

Passages à niveau

Lorsqu’un passage à niveau se situe en milieu urbain, la surface de croisement doit être lisse, et la géométrie à proximité des rails doit permettre le passage de piétons qui utilisent une aide à la mobilité.

Référence spécifique concernant les passages à niveau :

  • Référence du gouvernement du Québec.MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2013). Normes – Ouvrages routiers, Tome IV : Abords de route, Chapitre 12 : Passage à niveau.

Autre élément à considérer en lien avec les passages à niveau :

Passages pour piétons

Les passages pour piétons sont essentiels pour assurer leur sécurité lorsqu’ils traversent les voies de circulation. Ils sont identifiables grâce à une signalisation et un marquage au sol visibles et bien entretenus. Des abaissements de trottoirs devraient être aménagés à chaque extrémité d’un passage pour piétons pour permettre l’accès aux personnes ayant une incapacité motrice et favoriser l’orientation de celles ayant une incapacité visuelle. La présence sur le trottoir de dalles podotactiles ou d’une ligne de démarcation de part et d'autre du passage pour piétons permettra aux personnes ayant une incapacité visuelle de bien s’orienter pour la traversée.

Les passages pour piétons devraient avoir une trajectoire rectiligne. Aux intersections, ils devraient être alignés avec les trottoirs qu’ils relient, de façon à assurer la continuité du corridor libre d’obstacles pour la circulation des piétons. Les passages aménagés entre deux intersections devraient quant à eux être positionnés perpendiculairement aux trottoirs. Les abords des passages pour piétons doivent être dégagés afin de permettre aux utilisateurs de bien voir les véhicules qui circulent. L’aménagement de stationnements sur rue, de mobiliers urbains et de végétation est donc à éviter à proximité des passages pour piétons. L’installation de passages pour piétons à intervalles réguliers, selon la densité de la circulation piétonne et la proximité de commerces et de services, en favorisera l’utilisation.

Aux intersections, les passages pour piétons devraient être accompagnés minimalement de feux pour piétons. Aux intersections plus achalandées, l’installation de signaux sonores directionnels et de dispositifs tactiles permettra aux personnes ayant une incapacité visuelle de s’orienter et de traverser de façon plus sécuritaire.

Enfin, même si le Code de la sécurité routière accorde la priorité aux piétons en présence de passages réservés, cette règle n’est pas toujours respectée par les automobilistes, surtout lorsque le passage n’est pas situé à une intersection. Les municipalités devraient donc veiller à l’adoption de mesures pour faire respecter cette priorité. Une pratique de plus en plus répandue consiste à installer une signalisation accentuée. Des aménagements modérateurs de vitesse et des campagnes de sensibilisation peuvent également être envisagés.

À propos des passages pour piétons surélevés

L’aménagement de passages pour piétons surélevés vise à faciliter la circulation des piétons en prolongeant le trottoir d’un côté à l’autre de l’intersection. De cette façon, les piétons n’ont plus à quitter le trottoir pour traverser la rue, ce sont plutôt les automobilistes qui doivent franchir le trottoir. Ceci améliore la sécurité des piétons en amenant les automobilistes à réduire leur vitesse aux intersections et à y être plus vigilants.

Les personnes ayant une incapacité motrice, notamment celles utilisant une aide à la mobilité, motorisée ou non, profiteront des passages pour piétons surélevés, car ils éliminent le dénivelé entre la chaussée et le trottoir. D’un autre côté, la perte des repères traditionnels et le manque de conformité avec les autres intersections peuvent créer la confusion et désorienter les personnes ayant une incapacité visuelle, une déficience intellectuelle, un trouble du spectre de l’autisme de même que les enfants ou les personnes aînées.

Certaines mesures doivent être prises afin d’assurer la sécurité des piétons. Une signalisation adéquate et l’aménagement de repères tactiles et visuels, qui contrastent avec la surface du trottoir, sont notamment importants. Ces derniers éléments permettront aux piétons, incluant ceux ayant une incapacité visuelle, d’identifier le début et la fin du passage pour piétons surélevés et de poursuivre leur parcours dans la bonne direction. L’aménagement de passages pour piétons surélevés devrait aussi être accompagné d’une campagne de sensibilisation permettant d’informer la population des comportements sécuritaires à adopter.

Références spécifiques concernant les passages pour piétons :

  • Référence du gouvernement du Québec.MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2011). Normes – Ouvrages routiers, Tome V : Signalisation routière, Chapitre 2 : Prescription.
  • Référence du gouvernement du Québec.MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2011). Normes – Ouvrages routiers, Tome V : Signalisation routière, Chapitre 3 : Danger.
  • Référence du gouvernement du Québec.MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2011). Normes – Ouvrages routiers, Tome V : Signalisation routière, Chapitre 6 : Marques sur la chaussée.
  • Référence du gouvernement du Québec.QUÉBEC [s. d.], Code de la sécurité routière, RLRQ, c. C-24.2, articles 289, 408, 409 et 410Ce contenu Web externe, qui s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, peut comporter des obstacles à l'accessibilité puisqu'il est hébergé dans un autre site Web.. [En ligne].

Autre élément à considérer en lien avec les passages pour piétons :

Refuges pour piétons

Pour les chaussées à quatre voies ou plus, l’implantation d’un refuge pour piétons sur un ilot séparateur ou déviateur permet de traverser la rue en deux temps. Celui-ci doit être suffisamment grand et accessible aux personnes ayant une incapacité motrice, notamment celles qui utilisent des aides à la mobilité. La présence d’abaissements de trottoirs est requise aux deux extrémités. En présence de feux piétons, des boutons d'appel peuvent être installés sur le refuge pour piétons. Dans ces cas, ils doivent être accessibles de façon à ce que les personnes handicapées puissent les actionner aisément.

Référence spécifique concernant les refuges pour piétons :

Autres éléments à considérer en lien avec les refuges pour piétons :

Signaux sonores

Des signaux sonores peuvent être ajoutés aux intersections, en complément aux feux pour piétons. Ces appareils émettent un son qui indique aux personnes ayant une incapacité visuelle le bon moment pour traverser et qui les aide à s’orienter durant la traversée. Il est recommandé de consulter un spécialiste en orientation et mobilité pour déterminer les intersections où un signal sonore devrait être installé. En présence de signaux sonores, les mouvements de véhicules conflictuels avec les déplacements des piétons, incluant le virage à droite au feu rouge, devraient être interdits en tout temps.

Autres éléments à considérer en lien avec les signaux sonores :

Référence spécifique concernant les signaux sonores : 

  • Référence du gouvernement du Québec. MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2011). Normes – Ouvrages routiers, Tome V : Signalisation routière, Section 8.9 : Signaux sonores.

 5.2 Le virage à droite au feu rouge

Le virage à droite au feu rouge est une pratique qui vise à améliorer la fluidité de la circulation automobile. Il est en vigueur partout au Québec depuis 2003, à l’exception de l’île de Montréal. Cette mesure doit faire l’objet d’une attention particulière, car elle entraîne des risques supplémentaires pour tous les piétons, notamment ceux qui sont en situation de vulnérabilité comme les personnes handicapées. Le Troisième rapport de la Table québécoise de la sécurité routière faisait d’ailleurs état, en 2013, de 904 cas d’accidents corporels en lien avec le virage à droite au feu rouge durant les 10 premières années où cette pratique était autorisée[20].

Les virages à droite aux feux rouges rendent les mouvements des véhicules motorisés plus difficiles à anticiper. Certaines personnes handicapées, notamment celles ayant une incapacité visuelle, une déficience intellectuelle, un trouble du spectre de l’autisme ou d’autres piétons en situation de vulnérabilité, comme les enfants ou les personnes aînées, sont particulièrement à risque de ne pas interpréter correctement les intentions des automobilistes. De plus, l’identification des intersections où la manœuvre est interdite n’est pas toujours évidente pour les piétons et les automobilistes omettent souvent de faire l’arrêt obligatoire avant d’effectuer leur manœuvre[21].

Les personnes ayant une incapacité visuelle sont particulièrement vulnérables à ces intersections, car elles utilisent souvent le bruit de la circulation comme repère sonore pour s’orienter et déterminer le bon moment pour s’engager dans une intersection. Un automobiliste qui effectue un virage à droite sur feu rouge peut donc envoyer un signal contradictoire et ainsi amener une personne à prendre une décision qui mettra sa sécurité en péril.

Les municipalités peuvent interdire cette manœuvre sur une partie ou sur l’ensemble du réseau routier local dont elles assurent l’entretien lorsqu’elles évaluent que le virage à droite au feu rouge pose un risque important pour la sécurité des piétons. Les municipalités doivent alors adopter un règlement à cet effet et mettre en place la signalisation réglementaire correspondante.

Plusieurs éléments peuvent justifier l’interdiction de cette manœuvre sur une branche ou toutes les branches d’une intersection, notamment ceux relatifs à la vulnérabilité de certains piétons. Ainsi, les intersections situées à proximité de résidences ou de services qui s’adressent majoritairement ou spécifiquement à des clientèles en situation de vulnérabilité comme les personnes handicapées, les enfants ou les personnes aînées peuvent faire l’objet d’une telle interdiction. Les intersections fortement achalandées peuvent également être ciblées. Enfin, lorsqu’ils reçoivent plusieurs demandes en ce sens ou qu’ils constatent un nombre significatif d’accidents en lien avec cette pratique, les gestionnaires de réseaux devraient évaluer la pertinence d’interdire le virage à droite au feu rouge.

Références spécifiques concernant le virage à droite au feu rouge :

Autre élément à considérer en lien avec le virage à droite au feu rouge :

 5.3 La traversée en diagonale

Le Code de la sécurité routière permet la traversée en diagonale seulement aux endroits supervisés par un agent de la paix ou un brigadier scolaire ou affichant une signalisation particulière à cet effet. Les municipalités implantent généralement cette pratique aux intersections ayant un débit piétonnier important. La traversée en diagonale doit être implantée avec précaution et sous réserve de certaines mesures de sécurité, car elle peut s’avérer problématique pour certains piétons, comme les personnes ayant une incapacité visuelle, une déficience intellectuelle ou un trouble du spectre de l’autisme, de même que les aînés et les enfants. Ceux-ci peuvent en effet se retrouver désorientés en raison de l’alignement et de la rupture dans les comportements à adopter pour la traversée.

Autres éléments à considérer en lien avec la traversée en diagonale :

L’intersection doit donc être munie de feux pour piétons fonctionnant en mode protégé interdisant, dans chacune de ses approches, toute manœuvre de virage à droite au feu rouge. La signalisation règlementaire doit également être visible pour les piétons tout au long de la traversée, et ce, tant en diagonale que perpendiculairement. Il peut alors être nécessaire d’ajouter de nouvelles têtes de feux pour piétons à cet effet. Enfin, il faudra s’assurer que le temps alloué est suffisant pour permette à l’ensemble des piétons de compléter leur traversée en sécurité.

Lorsque cette pratique est retenue, il est nécessaire d’informer et de sensibiliser les citoyens sur la façon de décoder la signalisation qui lui est associée. Toutefois, les défis d’orientation demeurent très importants pour permettre à une personne ayant une incapacité visuelle de traverser en diagonale à une intersection. L’installation de signaux sonores directionnels pourrait pallier cette difficulté, mais leur efficacité pour la traversée en diagonale reste encore à démontrer.

Références spécifiques concernant la traversée en diagonale :

  • Référence du gouvernement du Québec.MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2011). Normes – Ouvrages routiers, Tome V : Signalisation routière, Chapitre 5 : Indication, Section 5.7.4.2 : Traverse de piétons en diagonale.
  • Référence du gouvernement du Québec.MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2011). Normes – Ouvrages routiers, Tome V : Signalisation routière, Chapitre 6 : Marques sur la chaussée, Section 6.10.2 : Passage pour personne.
  • Référence du gouvernement du Québec.MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (2011). Normes – Ouvrages routiers, Tome V : Signalisation routière, Chapitre 8 : Signaux lumineux, Section 8.8.3.3 : Traverse en diagonale.
  • Référence du gouvernement du Québec.QUÉBEC [s. d.]. Code de la sécurité routière, RLRQ, c. C-24.2, article 451Ce contenu Web externe, qui s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, peut comporter des obstacles à l'accessibilité puisqu'il est hébergé dans un autre site Web., [En ligne].

[16] DANGEROUS BY DESIGN (2011). Dangerous by Design 2011, Solving the Epidemic of Preventable Pedestrian Deaths,Ce contenu Web externe, qui s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, peut comporter des obstacles à l'accessibilité puisqu'il est hébergé dans un autre site Web. [En ligne]. p. 27 (Consulté le 15 mars 2016).

[17] TRANSPORTATION FOR AMERICA (2011). Dangerous by Design 2011, Solving the Epidemic of Preventable Pedestrian DeathsCe contenu Web externe, qui s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, peut comporter des obstacles à l'accessibilité puisqu'il est hébergé dans un autre site Web.. [En ligne]. p. 27

[18] INCLUSIVE DESIGN FOR GETTING OUTDOORS (2007). « Pedestrian crossing : Design Guide 004 ». The design of streets with older people in mindCe contenu Web externe, qui s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, peut comporter des obstacles à l'accessibilité puisqu'il est hébergé dans un autre site Web.. [En ligne]. United Kingdoms, p.7. (Consulté le 29 mars 2016).

[19] ASSOCIATION CANADIENNE DE NORMALISATION (2012). B651-12 : Conception accessible pour l’environnement bâti. Groupe CSA, page 18.

[20] TABLE QUÉBÉCOISE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE (2013). Troisième rapport de recommandations : Pour des routes de plus en plus sécuritairesCe contenu Web externe, qui s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, peut comporter des obstacles à l'accessibilité puisqu'il est hébergé dans un autre site Web.. [En ligne], Québec, page 20. (Consulté le 19 avril 2016).

[21] À cet effet, le Troisième rapport de la Table québécoise de la sécurité routière révèle que le nombre de constats délivrés à des contrevenants a presque doublé entre 2004 et 2011.

 

Mise à jour : 2 mars 2018

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